Fourniture de documents à distance

En s’appuyant sur un réseau de bibliothèques de référence, Collex-Persée doit faciliter l’accès national et international aux collections. Il s’agit de repenser et moderniser le dispositif de fourniture à distance de documents, et le prêt entre bibliothèques, autour de grandes bibliothèques de recours, visibles par les communautés scientifiques.

Dans un premier temps, il est essentiel de prendre appui sur les évolutions réglementaires récentes pour rendre plus lisible et harmoniser les pratiques des bibliothèques, afin de rendre la fourniture à distance plus aisée pour les usagers, dans le respect des ayants droits :

  • Concernant l’activité de Prêt entre bibliothèques (PEB) par l’envoi d’originaux, une harmonisation des pratiques, dans une exigence de qualité de service, et une simplification de la facturation entre établissements participant au réseau Supeb, avec une harmonisation des tarifs, permettra de rendre ce service aux chercheurs, et aux étudiants, plus lisible et plus efficace.
  • En ce qui concerne la fourniture de documents à distance (FDD), les reprographies (copies papier) ne seront plus facturées aux usagers, sauf exception. Un développement de la fourniture de documents numériques sera également recherché, en s’appuyant notamment sur les clauses des licences d’utilisation des documents numériques, et sur les usages autorisés par l’exception dite “pour l’enseignement  et la recherche”, encadrée par le protocole d’accord signé entre le CFC et le MENESR.

La modernisation de la fourniture de documents accompagne la stratégie nationale de soutien à la conservation partagée et aux acquisitions mutualisées. Elle est donc intimement liée aux problématiques de réseaux et de signalement des collections .